Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DéflectoRail
NORACK SARL

Numéro de dépôt :
3366960
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/06/2015
DéflectoRail de NORACK

Présentation de la marque DéflectoRail

Déposée le 24 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DéflectoRail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORACK domicilié(e) 12 rue de l'Europe,38640 CLAIX - 38640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 376 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri BOLLON SARL NORACK domicilié(e) 12 rue de l'Europe,38640 CLAIX - 38640 - France.

La marque DéflectoRail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DéflectoRail est expirée depuis le 24 juin 2015.

NORACK a également déposé les autres marques suivantes : NORSYAM NorSyam , NORSTEP NorStep , NORSCOPE NorScope


NORACK SARL - 12 rue de l'Europe,38640 CLAIX - 38640 - France - SIREN 424376705


Henri BOLLON SARL NORACK - 12 rue de l'Europe,38640 CLAIX - 38640 - France


Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436096 - Publication au BOPI 2006-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Appareils de mesurage. Appareils de contrôle.